Mentions légales

Éditeur du site

Le présent site est édité par l'Amicale Laïque de Bègles (nom légal : Amicale et Patronage des Écoles Laïques de Bègles, sigle APELB), association loi du 1er juillet 1901 à but non lucratif, déclarée en préfecture de la Gironde.

• Siège social : 15 rue Louis Éloi, 33130 Bègles
• Numéro RNA : W332001733
• SIREN : 781 774 013 — SIRET (siège) : 781 774 013 00028 — Code APE : 9329Z
• Agrément Jeunesse et Éducation Populaire n° 033/039/2007/024
• Téléphone : 05 56 85 95 22
• E-mail : contact@amicalelaique-begles.fr

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Jacques Avignon, président de l'Amicale Laïque de Bègles.

Hébergement

• Hébergeur : OVH SAS, RCS Lille Métropole 424 761 419
• Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
• Téléphone : 1007
• Site : www.ovhcloud.com

Conception et développement

Site conçu et développé bénévolement pour l'Amicale Laïque de Bègles.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, graphismes, mise en page…) est la propriété de l'Amicale Laïque de Bègles ou de ses partenaires, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Crédits photographiques

Les photographies sont la propriété de l'Amicale Laïque de Bègles, de ses adhérents ou de ses partenaires, sauf mention contraire. Les coupures de presse reproduites restent la propriété des journaux qui les ont publiées.

Liens hypertextes

Le site contient des liens vers des sites tiers (réseaux sociaux, HelloAsso, partenaires, presse). L'Amicale Laïque de Bègles n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leur politique de confidentialité.

Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles et l'utilisation des cookies sont détaillés dans les pages « Politique de confidentialité » et « Cookies », accessibles depuis le pied de page.

Limitation de responsabilité

L'Amicale Laïque de Bègles s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, sans garantie de leur exhaustivité. Elle ne saurait être tenue responsable des dommages résultant de l'accès au site, de son utilisation, ou d'une interruption ou d'un dysfonctionnement technique indépendant de sa volonté.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux du ressort du siège social de l'association sont seuls compétents.